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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMAPHOR
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COROL
Marque expirée - Marque en non vigueur

COROL
SEMAPHOR société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96608989
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2016

Présentation de la marque COROL

Déposée le 31 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMAPHOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COROL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMAPHOR domicilié(e) 119 rue Michel Aulas, Parc Millesime,69400 LIMAS (dossier no 2305165) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 118 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2305165) - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 08 21 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COROL est expirée depuis le 31 janvier 2016.

SEMAPHOR a également déposé les autres marques suivantes : LADYLAND , TRADITERRE , SEMAPHOR , SEMAPHOR


SEMAPHOR société par actions simplifiée - 119 rue Michel Aulas, Parc Millesime,69400 LIMAS (dossier no 2305165) - 69400 - France - SIREN 326118239


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2305165) - 69301 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04

Renouvellement avec limitation le 13 janvier 2006 n°2305165 - Publication au BOPI 2006-01-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Inscription le 13 février 1997 - Renonciation partielle n°232673 - Publication au BOPI 1997-02-13

Inscription le 29 avril 2008 - Changement d'adresse n°473252 - Publication au BOPI 2008-04-29

Inscription le 20 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425143 - Publication au BOPI 2005-12-20

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451429 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination n°451430 - Publication au BOPI 2007-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés a l'industrie. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (a l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (a l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Produits agricoles ni préparés ni transformés, graines (semences), légumes frais, semences, plantes naturelles. Tous ces produits à l'exception du maïs et des graines et semences de maïs. Produits horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants, fruits frais, fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.